Politique de confidentialité

Le responsable du traitement est Jean-Philippe Lhoest, Allée des Alouettes 60/14, 4600 Visé, Belgique — numéro d'entreprise BE 0879.643.510, joignable à bonjour@noeldesartisans.shop.

Nous traitons, selon ce que vous faites sur le site :

• —Compte : nom, prénom, adresse électronique, mot de passe chiffré, rôle. Finalité : créer et sécuriser votre accès. Base légale : l'exécution du contrat d'utilisation.
• —Commande : adresse de livraison et de facturation, contenu de la commande, montant, historique. Finalité : exécuter la vente et satisfaire nos obligations comptables. Bases légales : le contrat et l'obligation légale.
• —Chalet d'artisan : identité, numéro d'entreprise, coordonnées professionnelles, informations bancaires détenues par le prestataire de paiement, contenus publiés. Finalité : tenir la place de marché. Base légale : le contrat.
• —Messages et avis : contenu que vous écrivez. Finalité : la relation entre client et artisan, et la modération. Bases légales : le contrat et notre intérêt légitime à tenir un espace sain.
• —Sessions explicatives : nom, activité, adresse électronique, téléphone facultatif, pays, présence. Finalité : organiser la rencontre. Base légale : votre consentement, recueilli à l'inscription.
• —Mesure d'audience : pages consultées, sous forme d'événements. Base légale : votre consentement, recueilli par le bandeau de témoins.

Nous ne demandons jamais de données sensibles au sens du RGPD, et il n'y a pas lieu d'en communiquer.

Nous ne vendons ni ne louons vos données.

Nous ne vous inscrivons pas à une lettre d'information sans une démarche explicite de votre part : accepter des conditions, cocher une case de gestion d'événement ou passer commande ne vaut pas abonnement.

Nous ne pratiquons aucune décision entièrement automatisée produisant des effets juridiques à votre égard, ni aucun profilage publicitaire.

Nous n'accédons pas à vos données de carte bancaire : elles sont saisies chez le prestataire de paiement et ne transitent pas par nos serveurs.

Vos données sont accessibles à l'exploitant et, pour ce qui les concerne, aux artisans auprès desquels vous commandez — ces derniers en deviennent responsables du traitement pour l'exécution de leur vente.

Interviennent comme sous-traitants :

• —Supabase, Inc. — base de données et authentification, hébergement dans la région « Europe de l'Ouest (Paris) » ;
• —Vercel Inc. — hébergement et diffusion du site ;
• —Stripe, Inc. et ses entités européennes — traitement des paiements ;
• —Resend et Microsoft 365 — acheminement des courriers électroniques ;
• —OpenStreetMap Foundation — fonds de carte de la carte interactive : lorsque vous affichez la carte, votre navigateur télécharge les images de carte depuis ses serveurs, qui reçoivent donc votre adresse IP. Aucun cookie n'est déposé.

Les données applicatives de la plateforme résident dans l'Union européenne. Certains prestataires étant établis hors de l'Union, les transferts éventuels reposent sur les garanties prévues par le RGPD, notamment les clauses contractuelles types et, le cas échéant, le cadre de protection des données UE–États-Unis.

Les données peuvent en outre être communiquées à une autorité qui en fait légalement la demande.

• —Compte : le temps de son existence, puis douze mois après la dernière connexion, sauf obligation contraire.
• —Commandes et pièces comptables : sept ans, conformément aux obligations comptables belges.
• —Messages et avis : le temps de leur publication, puis trois ans.
• —Inscriptions aux sessions : douze mois après la session.
• —Mesure d'audience : treize mois au maximum.
• —Journaux techniques : douze mois.

Au-delà, les données sont supprimées ou anonymisées. Un compte anonymisé est vidé de ce qui identifie une personne mais conservé lorsque des commandes y sont rattachées : la loi comptable l'exige.

Vous disposez des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité, ainsi que du droit de retirer à tout moment un consentement déjà donné — sans que ce retrait remette en cause ce qui a été fait avant.

Ces droits s'exercent à bonjour@noeldesartisans.shop, ou par courrier au siège indiqué plus haut. Une réponse vous parvient dans un délai d'un mois, prolongeable si la demande est complexe. Une pièce d'identité peut être demandée en cas de doute sérieux sur l'identité du demandeur, et uniquement dans ce cas.

Vous pouvez introduire une réclamation auprès de l'Autorité de protection des données, Rue de la Presse 35, 1000 Bruxelles — contact@apd-gba.be. Les personnes résidant en France peuvent s'adresser à la CNIL, celles résidant au Luxembourg à la CNPD.

Les échanges avec le site sont chiffrés en transit. Les mots de passe ne sont jamais conservés en clair. L'accès aux données d'administration est restreint aux comptes qui en ont besoin, et les écritures sensibles sont journalisées.

Aucun système n'est infaillible. En cas de violation de données susceptible d'engendrer un risque élevé pour vos droits, vous en seriez informé, et l'Autorité de protection des données notifiée dans les délais prévus par le règlement.

Cette politique peut évoluer avec le service ou la réglementation. Chaque version est datée et numérotée ; les changements substantiels sont signalés sur le site ou par courrier électronique.