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Politique de confidentialité

Version 1En vigueur depuis le 1 août 2026

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1.Responsable du traitement

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2.Données collectées

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3.Finalités et bases légales

[À compléter et à faire valider juridiquement] Cette section précise l'exécution du contrat, l'intérêt légitime, le consentement et l'obligation légale. Le contenu est éditable depuis l'administration (/admin/legal) et versionné : toute modification majeure crée une nouvelle version et peut exiger une nouvelle acceptation.

4.Destinataires

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5.Durées de conservation

[À compléter et à faire valider juridiquement] Cette section précise les durées par catégorie, paramétrables depuis l'administration. Le contenu est éditable depuis l'administration (/admin/legal) et versionné : toute modification majeure crée une nouvelle version et peut exiger une nouvelle acceptation.

6.Vos droits

[À compléter et à faire valider juridiquement] Cette section précise l'accès, la rectification, l'effacement, la portabilité, l'opposition et le retrait du consentement. Le contenu est éditable depuis l'administration (/admin/legal) et versionné : toute modification majeure crée une nouvelle version et peut exiger une nouvelle acceptation.

7.Sécurité

[À compléter et à faire valider juridiquement] Cette section précise les mesures techniques et organisationnelles mises en œuvre. Le contenu est éditable depuis l'administration (/admin/legal) et versionné : toute modification majeure crée une nouvelle version et peut exiger une nouvelle acceptation.

8.Réclamation

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