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Le site noeldesartisans.shop (ci-après « la plateforme » ou « Le Noël des Artisans ») est édité et exploité par :

• —Jean-Philippe Lhoest, entreprise individuelle exerçant sous l'enseigne « Le Noël des Artisans »
• —Siège : Allée des Alouettes 60/14, 4600 Visé, Belgique
• —Numéro d'entreprise (BCE) : BE 0879.643.510
• —Numéro de TVA : BE 0879.643.510
• —Téléphone : +32 471 18 74 78
• —Courriel : bonjour@noeldesartisans.shop
• —Site : https://noeldesartisans.shop

Toute correspondance relative à la plateforme peut être adressée à bonjour@noeldesartisans.shop ou par courrier au siège indiqué ci-dessus.

Jean-Philippe Lhoest, en qualité d'exploitant du site.

Toute demande relative au contenu éditorial du site peut lui être adressée à bonjour@noeldesartisans.shop.

Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — https://vercel.com. Les pages sont servies depuis le réseau de diffusion de ce prestataire.

Les données applicatives — comptes, boutiques, produits, commandes — sont conservées dans une base de données gérée par Supabase, Inc., hébergée dans la région « Europe de l'Ouest (Paris) ». Les données de la plateforme résident donc sur le territoire de l'Union européenne.

Les paiements sont traités par Stripe, Inc. et ses entités européennes ; les courriers électroniques sont acheminés par Resend et par Microsoft 365. Aucun de ces prestataires n'accède aux données pour son propre compte : ils agissent comme sous-traitants au sens du Règlement général sur la protection des données.

Certains de ces prestataires étant établis hors de l'Union européenne, les transferts éventuels s'appuient sur les garanties prévues par le RGPD, notamment les clauses contractuelles types de la Commission européenne et, le cas échéant, le cadre de protection des données UE–États-Unis.

La dénomination « Le Noël des Artisans », le logo, la charte graphique, la structure du site, ses textes éditoriaux, ses illustrations et ses développements sont protégés par le droit d'auteur et, le cas échéant, par le droit des marques. Ils demeurent la propriété de Jean-Philippe Lhoest ou de ses concédants.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. Sont notamment prohibés l'extraction systématique du contenu, la reprise du logo ou de la charte, et tout usage de nature à créer une confusion avec le projet.

Les photographies, textes descriptifs et créations publiés par les artisans demeurent la propriété de leurs auteurs. Ceux-ci concèdent à la plateforme une autorisation d'usage limitée à l'affichage de leur chalet et à la promotion du projet, dans les conditions prévues par les conditions vendeurs. Cette autorisation n'emporte aucune cession de droits.

Les marques, dénominations et logos des artisans et des partenaires appartiennent à leurs titulaires respectifs et ne sont utilisés que pour les désigner.

Toute atteinte à ces droits peut donner lieu à des poursuites. Si vous estimez qu'un contenu publié sur le site porte atteinte à vos droits, écrivez à bonjour@noeldesartisans.shop en identifiant le contenu concerné et le droit invoqué : il sera examiné sans délai.

Le site peut renvoyer vers des sites tiers — sites d'artisans, partenaires, réseaux sociaux, marchés de Noël référencés. Ces liens sont proposés pour la commodité du visiteur.

L'exploitant n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne répond ni de leur contenu, ni de leurs pratiques en matière de données.

La mise en place d'un lien vers le site est libre, à condition qu'elle n'entretienne aucune confusion sur l'origine du contenu et ne porte pas atteinte à l'image du projet.

Tout contenu manifestement illicite publié sur la plateforme peut être signalé à bonjour@noeldesartisans.shop, en précisant l'adresse de la page, la nature du contenu et le motif du signalement.

Le signalement est examiné dans les meilleurs délais. Le contenu peut être retiré ou rendu inaccessible, et son auteur informé de la mesure ainsi que des moyens de la contester.

Le site est conçu pour rester utilisable au clavier, sur petit écran et avec un lecteur d'écran. Certaines pages peuvent néanmoins présenter des défauts d'accessibilité.

Toute difficulté rencontrée peut être signalée à bonjour@noeldesartisans.shop : la correction sera étudiée et, à défaut, une alternative sera proposée pour accéder à l'information ou au service concerné.

Le présent site et les présentes mentions sont régis par le droit belge.

À défaut de règlement amiable, les litiges relèvent des cours et tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Liège, sans préjudice des règles impératives protectrices du consommateur.